Dates-PV-Préavis du Conseil Intercommunal (CI)

Les séances du Conseil intercommunal de l'AISGE sont publiques.

Elles ont lieu selon un tournus établi sur les 5 communes membres. En principe, dans les  salles communales le mercredi soir à 20h00. Voir détail sous : "Ordre du jour-OJ".

2019

Dates et OJ-ordre du jour PV-Procès-verbal Décisions Préavis - Rapports - Présentations
 PV du 11.04.2019

Décisions

Préavis01/2019

Préavis02/2019

Préavis03/2019

Préavis 01/2019 Comptes 2018 et Rapport de Gestion - Rapport de la commission Gestion/finances sur le préavis 01/2019

Préavis 02/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 168'500.00 TTC destiné à l'équipement de 15 classes avec des systèmes interactifs - Rapport de la commission Gestion/Finances sur le préavis 02/2019 - Rapport de la commission ad hoc Bâtiments sur le préavis 02/2019

Préavis 03/2019 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 90'000.00 TTC pour l'agrandissement de la zone administrative de l'EPSGE dans le collège L'Oujon sis à Genolier  - Rapport de la commission Gestion/finances sur le préavis 03/2019 - Rapport de la commission ad hoc Bâtiments sur le préavis 03/2019 

Mercredi

25 septembre 2019

à Saint-Cergue

    Budget 2020

2018

Date et OJ-ordre du jour PV-Procès-verbal Décisions Préavis - Rapports - Présentations
OJ du 28 mars 2018 à Arzier-Le Muids PV du 28.03.2018

Décision Préavis 01/2018
Décision Préavis 02/2018
Décision Préavis 03/2018

 

Préavis 01/2018 Comptes 2017 et Rapport de gestion 2017 - Rapport de la commission Gestion/Finances sur préavis 01/2018
Préavis 02/2018 Intention d'achat école de St-Cergue - Rapport de la commission Gestion/finances sur préavis 02/2018
Préavis 03/2018 Modification des statuts - Rapport de la commission ad ho sur le préavis 03/2018
Réponse à la motion du 27.09.2017

OJ du 20 juin 2018 à 20h00 à Givrins

Séance extraordinaire

PV du 20.06.2018 Décision Préavis 04/2018

Rapport de la commission ad hoc - réponse à la motion
Préavis 04/2018 intention d'achat du complexe scolaire de Le Muids
Rapport de la commission Gestion/Finances sur préavis 04/2018
Rapport de la commission "Bâtiments" sur le préavis 04/2018

OJ du 26 septembre 2018 à Genolier PV du 26.09.2018  Décision Préavis 05/2018 Préavis 05/2018 Budget 2019

2017

Date et OJ-ordre du jour PV-Procès-verbal Décisions Préavis - Rapports - Présentations
OJ du 02.02.2017 - CI extraordinaire PV du 02.02.2017  --- Présentation aux conseillers des projets des collèges à St-Cergue et Le Muids
OJ du 05.04.2017 PV du 05.04.2017 Décisions du 05.04.2017

Préavis 01/2017 comptes 2016
Rapport commission Gestion/Finances Préavis 01/2017 comptes 2016
Rapport de gestion 2016
Préavis 02/2017 relatif à une demande de crédit pour la réparation des stores du collège "Le Cordex" à Genolier
Rapport commission Bâtiments Préavis 02/2017 Stores Le Cordex

OJ du 27.09.2017

 PV du 27.09.2017

Décisions du 27.09.2017

Préavis 03/2017 budget 2018
Rapport commission Gestion/Finances Préavis 03/2017 budget 2018
Motion relative à l'intention d'achat du complexe scolaire 5P-8P à Le Muids

2016

OJ du 17.02.2016   CI extraordinaire

PV du 17.02.2016

Décisions du 17.02.2016

Préavis 01/2016 relatif à une demande de crédit complémentaire de CHF 80'000.00 destiné à la création d'un nouveau poste de secrétaire général pour la réorganisation des secteurs d'activités de l'AISGE
Fixation des traitements et indemnités du Conseil intercommunal pour la législature 2016-2021
Présentation et adoption du nouveau Règlement du Conseil intercommunal 

OJ du 13.04.2016 - dernier Conseil intercommunal de la législature

PV du 13.04.2016

Décisions du 13.04.2016

Préavis 02/2016 comptes 2015

OJ du 07.07.2016 à 19h00 - Installation des nouvelles autorités par Mme le Préfet

PV du 07.07.2016

 

Installation des autorités pour la législature 2016-2021 par Mme le Préfet

OJ du 28.09.2016 PV du 28.09.2016 Décisions du 28.09.2016

Préavis 03/2016 relatif au budget 2017
Préavis 04/2016 relatif aux dépenses extrabudgétaires
Préavis 05/2016 relatif aux autorisations générales de plaider pour la législature

OJ du 30.11.2016 PV du 30.11.2016 Décisions du 30.11.2016

Préavis 06/2016 relatif à l'intention d'achat du bâtiment destiné à accueillir 6 classes d'école et 1 Unité d'Accueil Pour Ecoliers (UAPE) pour un montant estimé à CHF 6'100'000.00 TTC sis à St-Cergue
Préavis 07/2016 relatif à la fixation du plafond d'endettement pour la législature 2016-2021

Note : les procès-verbaux et les rapports des commissions sur les préavis ne sont mis en ligne qu'après leur approbation par le Conseil Intercommunal